Mentions légales

Le présent site est la propriété de l’entreprise NATUREPLAST, SAS au capital de 163 572 €  dont le siège est situé à l’adresse suivante 11 rue François Arago – 14123 IFS +33 (0)2 31 83 50 87

numéro d’imatriculation 493442891 RCS CAEN date d’imatriculation 27/12/2006
Siren: 493442891
Numéro TVA intra-communautaire : fr 45493442891
Le directeur de la publication du site Web est Monsieur Thomas Lefevre en sa qualité de directeur.

Le Webmaster peut être contacté à l’adresse suivante : r.marieux@mediapilote.com

Le prestataire assurant l’hébergement est la société OVH

L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à NATUREPLAST, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la société NATUREPLAST, à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société NATUREPLAST.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société NATUREPLAST est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site Web NATUREPLAST qui est protégé par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s’y rapportant est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur divers sites. Il est précisé que NATUREPLAST n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invite l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites. NATUREPLAST décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur à accès à partir d’hyperliens du site Web NATUREPLAST et sur l’utilisation qui en est fait par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Société NATUREPLAST.

NATUREPLAST met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.